ADLC, déc. n° 16Soa01 du 3 février 2016 relative à une saisine d’office pour avis portant sur le secteur des audioprothèses et ADLC, Communiqué de presse du 10 février 2016 - Université de Montpellier Accéder directement au contenu
Article Dans Une Revue Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé Année : 2016

ADLC, déc. n° 16Soa01 du 3 février 2016 relative à une saisine d’office pour avis portant sur le secteur des audioprothèses et ADLC, Communiqué de presse du 10 février 2016

Caroline Raja-Roque
  • Fonction : Auteur
  • PersonId : 797292
  • IdRef : 149180101
Dynamiques du droit

Domaines

Droit

Philippe Hugot  : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://hal.umontpellier.fr/hal-02313943

Soumis le : vendredi 11 octobre 2019-16:02:39

Dernière modification le : mardi 8 août 2023-19:56:29

Fichier non déposé

Dates et versions

hal-02313943 , version 1 (11-10-2019)

Identifiants

  • HAL Id : hal-02313943 , version 1

Citer

Caroline Raja-Roque. ADLC, déc. n° 16Soa01 du 3 février 2016 relative à une saisine d’office pour avis portant sur le secteur des audioprothèses et ADLC, Communiqué de presse du 10 février 2016. Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2016, 71, pp.437-438. ⟨hal-02313943⟩

Exporter

BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite

Collections

CNRS DYNAMIQUESDROIT DSP UNIV-MONTPELLIER
23 Consultations
0 Téléchargements

Partager

Gmail Facebook X LinkedIn More