La propriété intellectuelle en partage - Université de Montpellier Accéder directement au contenu
Ouvrages Année : 2020

La propriété intellectuelle en partage

Robin Agnès

Résumé

La révolution numérique a engendré de nouvelles formes de création et d’exploitation collaboratives qui opèrent selon un mode à la fois cumulatif et itératif, réticulaire et ouvert. L’organisation du colloque est née de la volonté de comprendre si et comment le droit de la propriété intellectuelle peut appréhender ces pratiques d’un nouveau genre, qu’il s’agisse de la conception des créations elles-mêmes (création de logiciels en mode agile par exemple) et de l’organisation contractuelle de leur exploitation (pool de brevets, licences libres, etc.), ou encore de la régulation normative des pratiques et usages et de la gestion collective des droits (traçage numérique des œuvres). Lorsqu’elle est pertinente — ce qui n’est pas le cas pour les données brutes par exemple —, la question d’une propriété intellectuelle partagée se pose. Il s’agit alors de s’interroger sur l’encadrement juridique de la création et de l’exploitation économique des créations intellectuelles, et d’une manière générale, sur les modes de gouvernance des innovations issues de l’économie numérique.
Fichier non déposé

Dates et versions

hal-02295313 , version 1 (24-09-2019)

Identifiants

  • HAL Id : hal-02295313 , version 1

Citer

Robin Agnès (Dir.). La propriété intellectuelle en partage. Dalloz, 2020, Coll. Thèmes et commentaires, 9782247197422. ⟨hal-02295313⟩
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