Code de la recherche 2009

Résumé : Ce tout nouveau code commenté est issu de le l'ordonnance n° 2004-545 du 11 juin 2004 et figure parmi les « codes en vigueur » de la République française. Il contient tout à la fois le droit commun de la recherche (principes, instances de pilotage...) et les droits spéciaux (activités scientifiques réglementées, institutions et personnels de recherche). Le code est commenté par une équipe de trente auteurs constituée autour du groupe de recherche « Droit et Sciences » de l'université de Grenoble. Ces auteurs ont ici rassemblé l'ensemble des textes applicables à la recherche scientifique, qu'il s'agisse de textes législatifs, réglementaires, communautaires, internationaux,etc. Vous pourrez donc trouver dans cet ouvrage non seulement les articles codifiés, mais encore des commentaires pédagogiques, des textes extérieurs au code et bien sûr, de la jurisprudence.
Type de document :
Direction d'ouvrage, Proceedings, Dossier
Liste complète des métadonnées

https://hal.umontpellier.fr/hal-02130751
Contributeur : Maëlle Sivy <>
Soumis le : jeudi 16 mai 2019 - 09:54:31
Dernière modification le : samedi 18 mai 2019 - 01:04:04

Identifiants

  • HAL Id : hal-02130751, version 1

Citation

Etienne Vergès. Code de la recherche 2009. Étienne Vergès. LexisNexis Litec, pp.XXXIX-1516, 2009, Les Codes bleus Litec, 978-2-7110-0583-3. ⟨hal-02130751⟩

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