• 
  Caterina Severino, Romain Le Boeuf. Propos introductif Le droit et la guerre. Confluence des droits_La revue, 2023, 12-2023 (12). ⟨hal-04760756⟩
• 
  Auriane AT Teyssonneyre. La sexualité saisie par le Droit ?. Droit. Aix marseille université, 2023. Français. ⟨NNT : ⟩. ⟨tel-04699474⟩
• 
  Marthe Fatin-Rouge Stefanini. Les conditions d'une contribution légitime de la Convention sur la fin de vie (CCFV) à une législation sur la fin de vie. Civitas Europa, 2024, La Convention citoyenne sur la fin de vie. La "Mort souhaitée" entre hétéronomie et autonomie, 52, pp.59-78. ⟨hal-04694509⟩
• 
  Marthe Fatin-Rouge Stefanini. RIP en eaux troubles. Revue française de droit constitutionnel, 2024, 136-2023, pp.992-1010. ⟨halshs-04681867⟩
• 
  Marthe Fatin-Rouge Stefanini. Les initiatives populaires dans leur diversité : essai de typologie. Lien social et Politiques, 2024, 92, pp.58-79. ⟨10.7202/1112803ar⟩. ⟨halshs-04681992⟩
• 
  Alexis Blouët, Antonin Gelblat. Un changement de constitution est-il inévitable ?. 2024. ⟨hal-04673919⟩
• 
  Ornella Seigneury. La Volonté de retraite. Considérations spéculatives sur le droit au bonheur du retraité d'après la pensée de Friedrich Nietzsche. Revue Juridique du Bonheur, 2023, 5, pp.49-77. ⟨hal-04663204⟩
• 
  Denise Teixeira de Oliveira, Fabiana Santos Dantas. Constitution, Histoire et Memoire. Annuaire internationale de justice constitutionnelle, 2023, pp.189-211. ⟨hal-04620996⟩
• 
  Denise Teixeira de Oliveira. Constitution et Guerre. Annuaire internationale de justice constitutionnelle, 2024. ⟨hal-04621001⟩
• 
  Hakim Daïmallah, Vincent Tchen, Pauline Gervier, Audrey Bachert-Peretti, Nicolas Catelan, et al.. Chronique : Jurisprudence du Conseil constitutionnel. Revue française de droit constitutionnel, 2018, 115 (3), pp.603-666. ⟨10.3917/rfdc.115.0603⟩. ⟨hal-04615398⟩
• 
  Aurélie Duffy-Meunier. « Introduction à la deuxième conférence « Louis Favoreu », Gustavo Zagerebelsky, Réflexion de déontologie constitutionnelle. Un dilemme pour les constitutionnalistes à l’heure des difficultés du constitutionnalisme” ». Revue française de droit constitutionnel, 2023, 135, pp.511-514. ⟨hal-04584433⟩
• 
  Aurélie Duffy-Meunier. « Constitution, histoire et mémoire. Rapport britannique ». Annuaire internationale de justice constitutionnelle, 2023, vol. XXXVIII. ⟨hal-04584427⟩
• 
  Xavier Magnon. L'éclosion du contentieux constitutionnel. La Mémoire du droit. La doctrine publiciste et le tournant des années 1970, sous la direction de W. Mastor et J.-G. Sorbara,, pp.139-158, 2024, Contextes - Culture du droit. ⟨hal-04571873⟩
• 
  Xavier Magnon. Loi. Dictionnaire encyclopédique du Parlement, sous la direction de P. JENSEL-MONGE, D. CONNIL et A. DE MONTIS, Larcier-Bruylant, Études parlementaires, pp. 648-653., 2023. ⟨hal-04509838⟩
• 
  Xavier Magnon. Des dispositions étendues : l'exemple de la liberté et de l'égalité. Des énoncés dispositionnels de la Déclaration à leur interprétation par le Conseil constitutionnel. Les 230 ans de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen, sous la direction de O. PLUEN et N. WOLFF,, Dalloz, Thèmes et commentaires, pp. 123-143., 2023. ⟨hal-04509796⟩
• 
  Xavier Magnon. Brève tentative d’éclairage de la question de la présence de normes générales et abstraites dans la motivation des décisions juridictionnelles en France : pour une distinction entre l’établissement de la signification générale de l’énoncé prescriptif applicable au litige et la concrétisation jurisprudentielle de cet énoncé normatif textuel. Mélanges B. MATHIEU. Pouvoir et contre-pouvoirs, LGDJ-Lextenso, pp. 157-162., 2023. ⟨hal-04509807⟩
• 
  Xavier Magnon. Peut-il exister une pluralité de fondements à la primauté ? Ajouter au fondement européen des fondements nationaux. D’une impossible résolution normative au relativisme des différentes réponses théoriques. Réseau de normes, réseau de juridictions. Le nouveau paradigme des droits fondamentaux en Europe, entre primauté et clause la plus protectrice, sous la direction d’H. GAUDIN, Mare & Martin, Horizons européens, 2021, pp. 261-275., 2021. ⟨hal-03777089⟩
• 
  Clémentine-Eleni Nikolaidis-Lefrançois. La Convention citoyenne pour le climat : Les enjeux juridiques d’une chambre citoyenne au service de l’environnement. M. Fatin-Rouge Stefanini; X. Magnon. Les assemblées citoyennes : nouvelle utopie démocratique ?, Confluence des droits - DICE Editions, pp.271-287, 2022. ⟨hal-04561553⟩
• 
  Natasa Danelciuc-Colodrovschi. Des réformes sans progrès visibles dans le domaine de l’État de droit : le constat sévère de la Cour des comptes européenne à l’issue de l’évaluation de l’efficacitédu soutien financier apporté aux pays des Balkans occidentaux. Lettre de l'Est (Aix-en-Provence), 2022, 27, pp.37-44. ⟨hal-04551402⟩
• 
  Natasa Danelciuc-Colodrovschi. La perspective d’adhésion de la Moldavie et de l’Ukraine à l’Union européenne : quelles chances au regard des réalités juridiques, politiques et économiques ?. Lettre de l'Est (Aix-en-Provence), 2022, 28, pp.17-25. ⟨hal-04551383⟩

293

481